L’association ASS LE PONT DE LA VARENNE (SERVICES ADMINISTRATIFS) a été créée le 22 octobre 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE. Elle possède 3 établissements.
Informations légales de ASS LE PONT DE LA VARENNE (SERVICES ADMINISTRATIFS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 22/10/1991 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 22/10/1991. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 07/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASS LE PONT DE LA VARENNE (SERVICES ADMINISTRATIFS)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 07/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASS LE PONT DE LA VARENNE (SERVICES ADMINISTRATIFS)
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 384 808 978 00017 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAIRIE 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE | Création : 22/10/1991 | État : |
| SIRET : 384 808 978 00025 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : FOYER OCCUPATIONNEL LA PETITE VARENNE LA PETITE VARENNE 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE | Création : 01/01/1993 | État : |
| SIRET : 384 808 978 00033 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ENCADREMENT ADULTES HANDICAPES MENTAUX LA PETITE VARENNE 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE | Création : 01/03/1993 | État : |
Mise à jour le 07/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).