L’association ASS ORPHELINAT COURBESSAC (INSTITUT LE GENEVRIER) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au QUARTIER DE COURBESSAC 165 CHEMIN DE FONT DE L'ABBE 30000 NIMES. Elle possède 3 établissements.
Informations légales de ASS ORPHELINAT COURBESSAC (INSTITUT LE GENEVRIER)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee) Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | Non renseigné |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de ASS ORPHELINAT COURBESSAC (INSTITUT LE GENEVRIER)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | Non renseigné |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASS ORPHELINAT COURBESSAC (INSTITUT LE GENEVRIER)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 775 911 548 00011 | Activité (NAF/APE) : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : QUARTIER DE COURBESSAC 165 CHEMIN DE FONT DE L'ABBE 30000 NIMES | État : | |
| SIRET : 775 911 548 00029 | Activité (NAF/APE) : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SESSAD LE GENEVRIER QUARTIER DE COURBESSAC 165 CHEMIN DE FONT DE L'ABBE 30000 NIMES | Création : 08/03/1994 | État : |
| SIRET : 775 911 548 00037 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : C.M.P.I NIMES-MAS DE MINGUE APPARTEMENT 31 10 RUE RONSARD 30000 NIMES | Création : 04/04/1904 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).