ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES (RESIDENCE LES BROUSSES)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 3 sont en activité
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L’association ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES (RESIDENCE LES BROUSSES) a été créée le 1 octobre 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : aide par le travail. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au ROUTE DE CHATILLON 89390 RAVIERES. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES (RESIDENCE LES BROUSSES)

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/10/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Annonce de création au JOAFE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ESAT)Cette structure est une Entreprise Inclusive
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Marché de l’Inclusion.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES (RESIDENCE LES BROUSSES)

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Marché de l’Inclusion.

Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES (RESIDENCE LES BROUSSES)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
353 520 620 00017Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)S.A.V.S. LES BROUSSES
ROUTE DE CHATILLON 89390 RAVIERESsiège social		01/10/1989en activité
353 520 620 00025Aide par le travail (88.10C)ESAT LES BROUSSES
30 ROUTE DE CHATILLON 89390 RAVIERES		30/03/1994en activité
353 520 620 00041Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)LOGEMENT 1 10 RUE DES JONQUILLES 89160 LEZINNES19/12/2019en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
353 520 620 00033Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)11 PLACE DE CLERMONT TONNERRE 89160 ANCY-LE-FRANC15/11/2016fermé le 30/11/2019
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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