L’association ASS RES DES HTES TERRES a été créée le 29 mai 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour personnes âgées. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.
Son siège social est domicilié au RES HAUTES TERRES RTE D'ALBAREL LE COMTAL 48310 FOURNELS. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de ASS RES DES HTES TERRES
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 29/05/2004 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 29/05/2004. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 50 à 99 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommesAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance) |
Mise à jour le 07/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, MAA, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, MAA, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de ASS RES DES HTES TERRES
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 08/08/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, MAA
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASS RES DES HTES TERRES
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 478 439 060 00011 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RES HAUTES TERRES RTE D'ALBAREL LE COMTAL 48310 FOURNELS | Création : 29/05/2004 | État : |
| SIRET : 478 439 060 00037 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RESIDENCE LES PINS QUARTIER DE LA BAYSSE 48120 SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE | Création : 03/01/2012 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 478 439 060 00029 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MARPA RUE DE LA BAYSSE 48120 SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE | Création : 01/03/2008 | État : |
Mise à jour le 07/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).