L’association ASSOCIATION ARTEEC (APART) a été créée le 4 novembre 1996, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : aide par le travail. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au 3 IMPASSE DE L’ARTISANAT 24430 MARSAC-SUR-L'ISLE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASSOCIATION ARTEEC (APART)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 04/11/1996 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 04/11/1996. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 3016Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ACI)Cette structure est une Entreprise Inclusive |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Marché de l’Inclusion.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASSOCIATION ARTEEC (APART)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Marché de l’Inclusion.
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASSOCIATION ARTEEC (APART)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 409 716 750 00032 | Activité (NAF/APE) : Aide par le travail (88.10C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 3 IMPASSE DE L’ARTISANAT 24430 MARSAC-SUR-L'ISLE | Création : 01/06/2007 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 409 716 750 00016 | Activité (NAF/APE) : Organisations associatives n.c.a. (91.3E) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHEZ APARE 20 RUE VICTOR HUGO 24000 PERIGUEUX | Création : 04/11/1996 | État : |
| SIRET : 409 716 750 00024 | Activité (NAF/APE) : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LE PETIT MAINE 24750 CHAMPCEVINEL | Création : 04/11/1996 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).