ASSOCIATION DE LA BRESSE COMTOISE (SOINS INFIRMIERS A DOMICILE)
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association ASSOCIATION DE LA BRESSE COMTOISE (SOINS INFIRMIERS A DOMICILE) a été créée le 15 mai 1986, il y a 39 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités des infirmiers et des sages-femmes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au 1 RUE D’OSSE 39230 SELLIERES. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASSOCIATION DE LA BRESSE COMTOISE (SOINS INFIRMIERS A DOMICILE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 15/05/1986 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/05/1986. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2941Convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASSOCIATION DE LA BRESSE COMTOISE (SOINS INFIRMIERS A DOMICILE)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de ASSOCIATION DE LA BRESSE COMTOISE (SOINS INFIRMIERS A DOMICILE)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 338 094 311 00028 | Activité (NAF/APE) : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 RUE D’OSSE 39230 SELLIERES | Création : 01/07/2005 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 338 094 311 00010 | Activité (NAF/APE) : Activités des auxiliaires médicaux (85.1G) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SOINS INFIRMIERS A DOMICILE RUE DE LA BRESSE 39230 CHAUMERGY | Création : 15/05/1986 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).