ASSOCIATION DU PROJET SOCIAL DU TERRITOIRE DU SIVU CAP NORD EST

Association ‣ en activité
8 établissements dont 7 sont en activité

L’association ASSOCIATION DU PROJET SOCIAL DU TERRITOIRE DU SIVU CAP NORD EST a été créée le 7 juillet 2007, il y a 18 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 RUE DE LA MAIRIE 27930 GRAVIGNY. Elle possède 8 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de ASSOCIATION DU PROJET SOCIAL DU TERRITOIRE DU SIVU CAP NORD EST

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 07/07/2007
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 07/07/2007. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION DU PROJET SOCIAL DU TERRITOIRE DU SIVU CAP NORD EST

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de ASSOCIATION DU PROJET SOCIAL DU TERRITOIRE DU SIVU CAP NORD EST

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
498 974 393 00023Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)1 RUE DE LA MAIRIE 27930 GRAVIGNYsiège social01/01/2020en activité
498 974 393 00031Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)RUE DE GRAVIGNY 27930 HUEST01/01/2020en activité
498 974 393 00049Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)6 RUE DU ROBICHON 27930 NORMANVILLE01/01/2020en activité
498 974 393 00056Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)6 RUE DE GADENVILLIERS 27930 AVIRON01/01/2020en activité
498 974 393 00064Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)1 IMPASSE DES ECOLES 27930 LE BOULAY-MORIN01/01/2020en activité
498 974 393 00072Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)CENTRE AERE
730 RUE MARCEL PAGNOL 27930 GRAVIGNY
01/04/2021en activité
498 974 393 00080Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)2 RUE LEONARD DE VINCI 27930 GRAVIGNY01/04/2021en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
498 974 393 00015Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)76 AVENUE ARISTIDE BRIAND 27930 GRAVIGNYancien siège social07/07/2007fermé le 02/05/2018