ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES (TOS) (ANPER-TOS)

Association ‣ en activité
6 établissements dont 2 sont en activité
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L’association ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES (TOS) (ANPER-TOS) a été créée le 1 janvier 1985, il y a 41 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 B RUE DE LA TILLE 21120 LUX. Elle possède 6 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES (TOS) (ANPER-TOS)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1985
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1985. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Annonce de création au JOAFE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Mise à jour le 02/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES (TOS) (ANPER-TOS)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 02/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 6 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES (TOS) (ANPER-TOS)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
332 988 484 00066Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)1 B RUE DE LA TILLE 21120 LUXsiège social01/10/2021en activité
332 988 484 00058Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)CHEZ CHRISTEL BULTHE 1 RUE DU COLLEGE 25800 VALDAHON10/02/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
332 988 484 00017Organisations associatives n.c.a. (91.3E)29 RUE DE LA GRANGE AUX BELLES 75010 PARIS01/01/1985fermé le 30/09/1997
332 988 484 00041Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)VIALLIS 63880 OLLIERGUESancien siège social11/06/2011fermé le 01/10/2021
332 988 484 00025Organisations associatives n.c.a. (91.3E)15 RUE MARCEL BOURDARIAS 94140 ALFORTVILLE01/01/1985fermé le 30/09/1997
332 988 484 00033Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)67 RUE DE SEINE 94140 ALFORTVILLEancien siège social30/09/1997fermé le 11/06/2011
Mise à jour le 02/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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