ASSOCIATION NOTRE DAME DE MONTMELIAN

Association ‣ en activité
8 établissements dont 5 sont en activité

L’association ASSOCIATION NOTRE DAME DE MONTMELIAN n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour enfants en difficultés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 9 RUE DE LA HAUTE BORNE 95610 ERAGNY. Elle possède 8 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de ASSOCIATION NOTRE DAME DE MONTMELIAN

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION NOTRE DAME DE MONTMELIAN

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de ASSOCIATION NOTRE DAME DE MONTMELIAN

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
785 907 478 00032Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)9 RUE DE LA HAUTE BORNE 95610 ERAGNYsiège social01/01/2000en activité
785 907 478 00040Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)9 RUE DE LA JUSTICE MAUVE 95000 CERGY01/01/2004en activité
785 907 478 00057Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)238 AVENUE ROGER GUICHARD 95610 ERAGNY01/12/2005en activité
785 907 478 00073Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)16 RUE MARTEL VAUQUELIN 95690 NESLES-LA-VALLEE01/01/2012en activité
785 907 478 00081Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)17 RUE D’ESTIENNE D’ORVES 95340 PERSAN22/02/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
785 907 478 00016Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PRIVEE
HAM DE MONTMELIAN 95470 SAINT-WITZ
fermé le 01/01/2000
785 907 478 00024Administration d'entreprises (74.1J)13 SQUARE DES FAUVETTES 95470 SAINT-WITZancien siège social01/01/2000fermé le 28/11/2005
785 907 478 00065Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)5 VIEUX CHEMIN DU POTAGER 95620 PARMAIN01/01/2012fermé le 22/02/2016