ASSOCIATION SAINTE ANNE (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME) (ASS SAINTE ANNE)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association ASSOCIATION SAINTE ANNE (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME) (ASS SAINTE ANNE) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au EGLISE NOTRE DAME 1 B RUE DU CONTOUR DE L'EGLISE 59190 HAZEBROUCK. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de ASSOCIATION SAINTE ANNE (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME) (ASS SAINTE ANNE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 29/01/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION SAINTE ANNE (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME) (ASS SAINTE ANNE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASSOCIATION SAINTE ANNE (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME) (ASS SAINTE ANNE)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
783 644 420 00045Enseignement primaire (85.20Z)EGLISE NOTRE DAME 1 B RUE DU CONTOUR DE L'EGLISE 59190 HAZEBROUCKsiège social20/06/2023en activité
783 644 420 00037Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE ST FRANCOIS D'ASSISE
130 RUE VERLYCK 59190 HAZEBROUCK
01/09/1989en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
783 644 420 00011Enseignement primaire (85.20Z)13 RUE DU PRESBYTERE 59190 HAZEBROUCKancien siège socialfermé le 20/06/2023