ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE (CAT TRAIT D'UNION)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 4 sont en activité

L’association ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE (CAT TRAIT D'UNION) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle). Son domaine d’activité est : aide par le travail. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 14 RUE MANFRED BEHR 68250 ROUFFACH. Elle possède 5 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE (CAT TRAIT D'UNION)

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)IDCC 7012IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ESAT)Cette structure est une Entreprise InclusiveOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée QualiopiÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Siège social de ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE (CAT TRAIT D'UNION)

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE (CAT TRAIT D'UNION)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 988 568 00037Aide par le travail (88.10C)14 RUE MANFRED BEHR 68250 ROUFFACHsiège social01/09/1999en activité
778 988 568 00011Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FOYER DE L'ETAPE
68 RUE DE KINGERSHEIM 68270 WITTENHEIM
en activité
778 988 568 00029Aide par le travail (88.10C)CAT CROIX-MARINE MOULIN DE SUNDHEIM
29 RUE DU 4E SPAHIS MAROCAINS 68250 ROUFFACH
01/05/1988en activité
778 988 568 00052Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)SAVS SAMSAH CROIX MARINE
56 GRAND'RUE 68100 MULHOUSE
01/04/2011en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 988 568 00045Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)S.A.V.S CROIX MARINE
5 RUE DES MAQUISARDS 68120 PFASTATT
01/03/2006fermé le 01/04/2011