ASSOCIATION SCOLAIRE ANICIENNE (LYCEE NOTRE DAME DE FRANCE) (OGEC)

Association ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

L’association ASSOCIATION SCOLAIRE ANICIENNE (LYCEE NOTRE DAME DE FRANCE) (OGEC) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 5 RUE LATOUR MAUBOURG 43000 LE PUY-EN-VELAY. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de ASSOCIATION SCOLAIRE ANICIENNE (LYCEE NOTRE DAME DE FRANCE) (OGEC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Siège social de ASSOCIATION SCOLAIRE ANICIENNE (LYCEE NOTRE DAME DE FRANCE) (OGEC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ASSOCIATION SCOLAIRE ANICIENNE (LYCEE NOTRE DAME DE FRANCE) (OGEC)

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
779 144 666 00012Enseignement secondaire général (80.2A)5 RUE LATOUR MAUBOURG 43000 LE PUY-EN-VELAYsiège socialfermé le 31/08/2002
779 144 666 00020Enseignement secondaire général (80.2A)COLLEGE NOTRE DAME DE FRANCE
5 RUE LATOUR MAUBOURG 43000 LE PUY-EN-VELAY
15/12/1987fermé le 31/08/2002