ASSOCIATION TERRE DE LIENS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association ASSOCIATION TERRE DE LIENS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a été créée le 15 décembre 2008, il y a 17 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au AU DOUBS LOCAL 5 ALLEE DU DOUBS 21000 DIJON. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASSOCIATION TERRE DE LIENS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 15/12/2008
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/12/2008. Elle a été mise à jour le 13/06/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION TERRE DE LIENS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ASSOCIATION TERRE DE LIENS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
510 547 011 00047Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)AU DOUBS LOCAL 5 ALLEE DU DOUBS 21000 DIJONsiège social26/05/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
510 547 011 00021Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAISON DES ASSOCIATIONS 2 RUE DES CORROYEURS 21000 DIJONancien siège social03/06/2019fermé le 26/05/2024
510 547 011 00039Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)AU DOUBS LOCAL 2 ALLEE DU DOUBS 21000 DIJON26/05/2024fermé
510 547 011 00013Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)19 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE 39800 POLIGNYancien siège social15/12/2008fermé le 03/06/2019