ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 (PEP SMB 73-74)

Association ‣ en activité
7 établissements dont 6 sont en activité

L’association ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 (PEP SMB 73-74) a été créée le 6 septembre 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au ANNECY LE VIEUX 1 IMP DES MARAIS 74000 ANNECY. Elle possède 7 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 (PEP SMB 73-74)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 06/09/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 06/09/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Siège social de ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 (PEP SMB 73-74)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de ASSOCIATION TERRITORIALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SAVOIE MONT BLANC 73-74 (PEP SMB 73-74)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
325 518 140 00075Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)ANNECY LE VIEUX 1 IMP DES MARAIS 74000 ANNECYsiège social01/01/2024en activité
325 518 140 00067Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)20 RUE JEAN GOTTELAND 73000 CHAMBERY01/01/2023en activité
325 518 140 00018Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)1 ALL PAUL PATOURAUX 74000 ANNECYancien siège social06/09/1982en activité
325 518 140 00026Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)SESSAD LE RELAIS
1 ALL PAUL PATOURAUX 74000 ANNECY
09/03/2005en activité
325 518 140 00034Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)SERVICE D'AIDE INTEGRATION SCOLAIRE
1 ALL PAUL PATOURAUX 74000 ANNECY
11/05/1994en activité
325 518 140 00042Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)SAAAIS-SAFEP ADPEP 74
1 ALL PAUL PATOURAUX 74000 ANNECY
02/05/2005en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
325 518 140 00059Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)PEP74 IME NOTRE DAME DU SOURIRE
9 CHE DU BRAY 74000 ANNECY
30/06/2014fermé le 31/12/2022