ATC AVIATION SERVICES (AMS)

Unité légale ‣ en activité
9 établissements dont 3 sont en activité

La société ATC AVIATION SERVICES (AMS) a été créée le 1 mars 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est SA à conseil d'administration (s.a.i.). Son domaine d’activité est : affrètement et organisation des transports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au ROISSYTECH BT 3313 3 RUE DU CERCLE 95700 ROISSY-EN-FRANCE. Elle possède 9 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de ATC AVIATION SERVICES (AMS)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/03/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 12/09/2001
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 12/09/2001. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0275Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de ATC AVIATION SERVICES (AMS)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 9 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de ATC AVIATION SERVICES (AMS)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
349 898 825 00063Affrètement et organisation des transports (52.29B)ROISSYTECH BT 3313 3 RUE DU CERCLE 95700 ROISSY-EN-FRANCEsiège social01/06/2001en activité
349 898 825 00097Affrètement et organisation des transports (52.29B)BATIMENT DES AGENTS DE FRET AEROPORT MARSEILLE PROVENCE 13700 MARIGNANE01/07/2019en activité
349 898 825 00089Affrètement et organisation des transports (52.29B)7 RUE DES VERGERS 68730 MICHELBACH-LE-BAS01/10/2013en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
349 898 825 00030Affrètement et organisation des transports (52.29B)BAT TRANSITAIRE 2EME ETAGE AEROPORT MARSEILLE PROVENCE 13700 MARIGNANE01/04/1995fermé le 31/12/2015
349 898 825 00022Affrètement (63.4B)26 RUE DE LA FONTAINE 68300 SAINT-LOUISancien siège social01/12/1990fermé le 01/04/2006
349 898 825 00071Affrètement et organisation des transports (52.29B)10 RUE DES SAULES 68300 SAINT-LOUIS01/02/2006fermé le 01/10/2013
349 898 825 00048Affrètement (63.4B)ZONE DE FRET-LOCAL 107 F AEROPORT LYON ST EXUPERY 69124 COLOMBIER-SAUGNIEU15/11/1997fermé le 15/05/1998
349 898 825 00055Affrètement (63.4B)AEROPORT LYON ST EXUPERY 69124 COLOMBIER-SAUGNIEU15/05/1998fermé le 30/04/2002
349 898 825 00014Affrètement (63.4B)AEROGARE DE FRET 94310 ORLY01/03/1989fermé le 01/06/2001