ATC TP

Unité légale ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

La société ATC TP a été créée le 1 janvier 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 22 RUE LA CROIX JACQUEBOT 95450 VIGNY. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ATC TP

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/01/1990
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1990. Elle a été mise à jour le 03/04/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 10/02/2003
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 10/02/2003. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1702Convention collective nationale des ouvriers de travaux publicsIDCC 3212Convention collective nationale des cadres des travaux publicsIDCC 2614Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de ATC TP

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ATC TP

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
353 413 552 00046Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A)22 RUE LA CROIX JACQUEBOT 95450 VIGNYsiège social01/10/2006en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
353 413 552 00020Terrassements divers, démolition (45.1A)10 RTE DE SAINT BRICE 60240 THIBIVILLERS01/01/2002fermé le 01/01/2003
353 413 552 00012Terrassements divers, démolition (45.1A)CHE DU CHATEAU 78740 VAUX-SUR-SEINE01/01/1990fermé le 01/01/2002
353 413 552 00038Terrassements divers, démolition (45.1A)ZAC CHAPELLE ST ANTOINE CHEMIN DE LA CHAP SAINT ANTOINE 95300 ENNERYancien siège social01/01/2003fermé le 01/10/2006