ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS (AFACAS) (AFACAS)
Unité légale ‣
5 établissements dont 2 sont en activité
La société ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS (AFACAS) (AFACAS) a été créée le 12 janvier 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : activités d’architecture. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 17 IMPASSE DU COUVENT 56450 SURZUR. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS (AFACAS) (AFACAS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 12/01/2002 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/01/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 19/03/2002 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 19/03/2002. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2332Convention collective nationale des entreprises d'architecture |
Labels et certificats | RGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’Environnement |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS (AFACAS) (AFACAS)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS (AFACAS) (AFACAS)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 440 728 459 00031 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 17 IMPASSE DU COUVENT 56450 SURZUR | Création : 30/12/2013 | État : |
| SIRET : 440 728 459 00056 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SARL AFACAS 21 RUE RAYMOND MARCELIN 56450 THEIX-NOYALO | Création : 15/01/2017 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 440 728 459 00015 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 27 RUE DE NANTES 56450 THEIX-NOYALO | Création : 12/01/2002 | État : |
| SIRET : 440 728 459 00023 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SARL AFACAS 1 RUE JEAN MOULIN 56450 THEIX-NOYALO | Création : 01/08/2002 | État : |
| SIRET : 440 728 459 00049 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SARL AFACAS RESIDENCE HOCHE 8 BOULEVARD DE LA PAIX 56000 VANNES | Création : 30/12/2013 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).