ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES (ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES)

Unité légale ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

La société ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES (ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES) a été créée le 11 janvier 2011, il y a 14 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : activités d’architecture. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 RUE FRANCOIS MIGNOTTE 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES (ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 11/01/2011
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/01/2011. Elle a été mise à jour le 09/01/2025.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 03/02/2011
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 03/02/2011. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2332Convention collective nationale des entreprises d'architecture
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 23/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES (ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES)

INSEE
VIES
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES (ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
530 016 336 00055Activités d’architecture (71.11Z)ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES
1 RUE FRANCOIS MIGNOTTE 21700 NUITS-SAINT-GEORGESsiège social		01/01/2025en activité
530 016 336 00048Activités d’architecture (71.11Z)ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES
12 A RUE CHAUFFOUR 68000 COLMAR		01/06/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
530 016 336 00014Activités d’architecture (71.11Z)7 RUE DES ABREUVOIRS 21640 GILLY-LES-CITEAUXancien siège social11/01/2011fermé le 01/12/2013
530 016 336 00022Activités d’architecture (71.11Z)5 RUE JULIE GODEMET 21700 NUITS-SAINT-GEORGESancien siège social01/12/2013fermé le 21/06/2015
530 016 336 00030Activités d’architecture (71.11Z)10 RUE CREBILLON 21700 NUITS-SAINT-GEORGESancien siège social21/06/2015fermé le 01/01/2025
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question