La société ATS AGENCE & AC-COMM (ATS AGENCE & AC-COMM) a été créée le 1 janvier 2008, il y a 17 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 10 CHEMIN DES TREIZE VENTS 34550 BESSAN. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ATS AGENCE & AC-COMM (ATS AGENCE & AC-COMM)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/01/2008 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2008. Elle a été mise à jour le 08/07/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 07/05/2008 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 07/05/2008. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0573Convention collective nationale des commerces de gros |
Mise à jour le 05/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ATS AGENCE & AC-COMM (ATS AGENCE & AC-COMM)
Enseigne de l’établissement | |
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 05/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de ATS AGENCE & AC-COMM (ATS AGENCE & AC-COMM)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 504 068 545 00046 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ATS AGENCE & AC-COMM 10 CHEMIN DES TREIZE VENTS 34550 BESSAN | Création : 27/05/2024 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 504 068 545 00012 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage (46.47Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ATS AGENCE & AC-COMM 47 AVENUE DE VERDUN 34120 PEZENAS | Création : 01/01/2008 | État : |
| SIRET : 504 068 545 00020 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ZONE INDUSTRIELLES DES RODETTES AV HAROLD KLINE 34120 PEZENAS | Création : 01/09/2009 | État : |
| SIRET : 504 068 545 00038 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RUE SAINT-VICTOR 34500 VILLENEUVE-LES-BEZIERS | Création : 01/06/2021 | État : |
Mise à jour le 05/05/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).