La société BASUS a été créée le 1 juin 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : fabrication de vêtements de dessus. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 13 AVENUE DE BEAUVAL 92380 GARCHES. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de BASUS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/06/2009 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/06/2009. Elle a été mise à jour le 02/04/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 15/06/2009 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 15/06/2009. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1483Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles |
Mise à jour le 09/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de BASUS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 10/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de BASUS
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 513 042 200 00040 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 13 AVENUE DE BEAUVAL 92380 GARCHES | Création : 20/02/2024 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 513 042 200 00016 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 127 AV J B CLEMENT 92100 BOULOGNE BILLANCOURT | Création : 01/06/2009 | État : |
| SIRET : 513 042 200 00024 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 58 ROUTE DE LA REINE 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT | Création : 17/12/2009 | État : |
| SIRET : 513 042 200 00032 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 23 RUE DU LEVANT 92380 GARCHES | Création : 23/03/2016 | État : |
Mise à jour le 09/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).