BAT SM

Unité légale ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

La société BAT SM a été créée le 1 octobre 1996, il y a 29 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : construction de maisons individuelles. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au ZI LES SABLES 7 AVENUE DESCARTES 91420 MORANGIS. Elle possède 3 établissements.

Informations légales de BAT SM

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/10/1996
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1996. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 15/11/1996
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 15/11/1996. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de BAT SM

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de la société
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de BAT SM

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
409 571 486 00011Peinture (45.4J)79 AVENUE DE LA COUR DE FRANCE 91260 JUVISY-SUR-ORGE01/10/1996fermé le 01/07/1998
409 571 486 00029Peinture (45.4J)3 RUE DE CHAMPAGNE 91600 SAVIGNY-SUR-ORGEancien siège social01/07/1998fermé le 01/07/2006
409 571 486 00037Construction de maisons individuelles (41.20A)ZI LES SABLES 7 AVENUE DESCARTES 91420 MORANGISsiège social01/07/2006fermé le 06/10/2008