BOUCLE NORD DE SEINE

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’administration BOUCLE NORD DE SEINE a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au ETS PUB TERRIT BOUCLE NORD DE SEINE 1 RUE DE LA PAIX 92230 GENNEVILLIERS. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de BOUCLE NORD DE SEINE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de BOUCLE NORD DE SEINE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de BOUCLE NORD DE SEINE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 057 990 00034Administration publique générale (84.11Z)ETS PUB TERRIT BOUCLE NORD DE SEINE 1 RUE DE LA PAIX 92230 GENNEVILLIERSsiège social06/11/2017en activité
200 057 990 00026Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
ETS PUB TERRIT BOUCLE NORD DE SEINE 1 RUE DE LA PAIX 92230 GENNEVILLIERS
01/01/2016en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 057 990 00018Administration publique générale (84.11Z)HOTEL DE VILLE DE GENNEVILLIERS 177 AVENUE GABRIEL PERI 92230 GENNEVILLIERSancien siège social01/01/2016fermé le 06/11/2017