BRASSERIE DES TROIS FONTAINES

Unité légale ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

La société BRASSERIE DES TROIS FONTAINES a été créée le 3 octobre 2001, il y a 24 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : fabrication de bière. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au ZA DE LA PLUCHARDE 17 RUE DE LA PLUCHARDE 21110 BRETENIERE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de BRASSERIE DES TROIS FONTAINES

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 03/10/2001
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 03/10/2001. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 20/09/2001
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 20/09/2001. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1513Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bièreIDCC 0804Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP)

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de BRASSERIE DES TROIS FONTAINES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de BRASSERIE DES TROIS FONTAINES

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
439 216 029 00025Fabrication de bière (11.05Z)ZA DE LA PLUCHARDE 17 RUE DE LA PLUCHARDE 21110 BRETENIEREsiège social18/01/2010en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
439 216 029 00017Fabrication de bière (11.05Z)12 RUE DU MOULIN DES ETANGS 21600 FENAYancien siège social03/10/2001fermé le 18/01/2010