C.E.P.E. SUD VESOUL (CENTRALE EOLIENNE DE PRODUCTION D'ENERGIE SUD VESOUL) (C.E.P.E. SUD VESOUL)
Unité légale ‣
5 établissements dont 4 sont en activité
La société C.E.P.E. SUD VESOUL (CENTRALE EOLIENNE DE PRODUCTION D'ENERGIE SUD VESOUL) (C.E.P.E. SUD VESOUL) a été créée le 12 mars 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : production d’électricité. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au ZI DE COURTINE 330 RUE DU MOURELET 84000 AVIGNON. Elle possède 5 établissements dont 4 sont en activité.
Informations légales de C.E.P.E. SUD VESOUL (CENTRALE EOLIENNE DE PRODUCTION D'ENERGIE SUD VESOUL) (C.E.P.E. SUD VESOUL)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 12/03/2014 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/03/2014. Elle a été mise à jour le 30/04/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 15/05/2014 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 15/05/2014. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Mise à jour le 28/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de C.E.P.E. SUD VESOUL (CENTRALE EOLIENNE DE PRODUCTION D'ENERGIE SUD VESOUL) (C.E.P.E. SUD VESOUL)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 28/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de C.E.P.E. SUD VESOUL (CENTRALE EOLIENNE DE PRODUCTION D'ENERGIE SUD VESOUL) (C.E.P.E. SUD VESOUL)
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 802 207 803 00015 | Activité (NAF/APE) : Production d’électricité (35.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : C.E.P.E. SUD VESOUL ZI DE COURTINE 330 RUE DU MOURELET 84000 AVIGNON | Création : 12/03/2014 | État : |
| SIRET : 802 207 803 00031 | Activité (NAF/APE) : Production d’électricité (35.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LD BOIS DES ROSSIGNOLS 70000 ROSEY | Création : 20/05/2014 | État : |
| SIRET : 802 207 803 00049 | Activité (NAF/APE) : Production d’électricité (35.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LD BOIS DES CORDELIERS 70000 ANDELARRE | Création : 15/03/2017 | État : |
| SIRET : 802 207 803 00056 | Activité (NAF/APE) : Production d’électricité (35.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LD BOIS DE LA JAGNIERE 70000 MONT-LE-VERNOIS | Création : 23/12/2019 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 802 207 803 00023 | Activité (NAF/APE) : Production d’électricité (35.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LD BOIS DE MONT LE VERNOIS 70000 MONT-LE-VERNOIS | Création : 20/05/2014 | État : |
Mise à jour le 28/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).