CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS a été créée le 1 janvier 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au CHATEAU DE BLOU 12 RUE DU POUGET 07330 THUEYTS. Elle possède 4 établissements.

Informations légales de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2014
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2014. Elle a été mise à jour le 09/04/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 039 824 00012Administration publique générale (84.11Z)CHATEAU DE BLOU 12 RUE DU POUGET 07330 THUEYTSsiège social01/01/2014en activité
200 039 824 00020Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE LES MISTOUFLETS
64 RUE DES ECOLES 07380 LALEVADE-D'ARDECHE
01/01/2014en activité
200 039 824 00046Accueil de jeunes enfants (88.91A)MICRO-CRECHE
2 RUE DES TUILES 07330 THUEYTS
01/01/2014en activité
200 039 824 00053Production d’électricité (35.11Z)ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
CHATEAU DE BLOU 12 RUE DU POUGET 07330 THUEYTS
13/02/2019en activité