CC ARIZE LEZE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration CC ARIZE LEZE a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au ROUTE DE FOIX 09130 LE FOSSAT. Elle possède 7 établissements.

Informations légales de CC ARIZE LEZE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Organisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC ARIZE LEZE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de CC ARIZE LEZE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 066 223 00013Administration publique générale (84.11Z)ROUTE DE FOIX 09130 LE FOSSATsiège social01/01/2017en activité
200 066 223 00021Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)TRANSPORT A LA DEMANDE
ROUTE DE FOIX 09130 LE FOSSAT
01/01/2017en activité
200 066 223 00039Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)CONTRAT EDUCATIF LOCAL (CC ARIZE)
ROUTE DE FOIX 09130 LE FOSSAT
01/01/2017en activité
200 066 223 00054Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'ACTIVITES DE LEZAT
ROUTE DE FOIX 09130 LE FOSSAT
01/01/2017en activité
200 066 223 00062Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)HOTEL D'ENTREPRISES
ROUTE DE FOIX 09130 LE FOSSAT
01/01/2017en activité
200 066 223 00088Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA DES PLAGNES
ROUTE DE FOIX 09130 LE FOSSAT
01/04/2021en activité
200 066 223 00096Formation continue d’adultes (85.59A)ORGANISATION FORMATIONS
MAIRIE ROUTE DE FOIX 09130 LE FOSSAT
29/06/2023en activité