CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 7 sont en activité

L’administration CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE a été créée le 1 janvier 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIERE. Elle possède 8 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2014
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2014. Elle a été mise à jour le 24/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 040 814 00010Administration publique générale (84.11Z)CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIEREsiège social01/01/2014en activité
200 040 814 00036Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SPANC
CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIERE
02/01/2014en activité
200 040 814 00044Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING DE CHABANAS
CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIERE
02/01/2014en activité
200 040 814 00051Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAE DU MARTOULET
CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIERE
02/01/2014en activité
200 040 814 00069Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA DU MONCEAU
CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIERE
02/01/2014en activité
200 040 814 00077Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA DES BOUIGES
CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIERE
02/01/2014en activité
200 040 814 00085Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIER RELAIS ZA MARTOULET
CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIERE
08/07/2015en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 040 814 00028Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)ORDURES MENAGERES
CHABANAS 87260 PIERRE-BUFFIERE
02/01/2014fermé le 31/12/2023