CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 6 sont en activité

L’administration CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au PARC D'ACTIVITE DE LA GARE 71800 BAUDEMONT. Elle possède 8 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 06/09/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 070 548 00090Administration publique générale (84.11Z)PARC D'ACTIVITE DE LA GARE 71800 BAUDEMONTsiège social27/08/2024en activité
200 070 548 00025Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)DECHETS MENAGERS
PARC D'ACTIVITE DE LA GARE 71800 BAUDEMONT
01/01/2017en activité
200 070 548 00033Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)ENFANCE ET TEMPS LIBRE
PARC D'ACTIVITE DE LA GARE 71800 BAUDEMONT
01/01/2017en activité
200 070 548 00058Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'ACTIVITES DES TANNERIES
PARC D'ACTIVITE DE LA GARE 71800 BAUDEMONT
01/01/2017en activité
200 070 548 00066Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)PARC D'ACTIVITES DE LA GARE
PARC D'ACTIVITE DE LA GARE 71800 BAUDEMONT
01/01/2017en activité
200 070 548 00082Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ESPACE TIERS-LIEU BAUDEMONT
PARC D'ACTIVITE DE LA GARE 71800 BAUDEMONT
01/02/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 070 548 00017Administration publique générale (84.11Z)4 RUE ELIE MAURETTE 71170 CHAUFFAILLESancien siège social01/01/2017fermé le 27/08/2024
200 070 548 00074Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DU TOURISME
4 RUE ELIE MAURETTE 71170 CHAUFFAILLES
01/01/2017fermé le 31/12/2017