CC BUECH-DEVOLUY

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 5 sont en activité

L’administration CC BUECH-DEVOLUY a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au LA MERETIERE-MAISON DU TERRITOIRE 7 RUE DE LA TUILERIE 05400 VEYNES. Elle possède 7 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de CC BUECH-DEVOLUY

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 06/01/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC BUECH-DEVOLUY

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de CC BUECH-DEVOLUY

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 067 445 00060Administration publique générale (84.11Z)LA MERETIERE-MAISON DU TERRITOIRE 7 RUE DE LA TUILERIE 05400 VEYNESsiège social21/07/2022en activité
200 067 445 00029Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ECONOMIQUE - ZONE ARTISANALES
LA MERETIERE-MAISON DU TERRITOIRE 7 RUE DE LA TUILERIE 05400 VEYNES
01/01/2017en activité
200 067 445 00037Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SPANC
LA MERETIERE-MAISON DU TERRITOIRE 7 RUE DE LA TUILERIE 05400 VEYNES
01/01/2017en activité
200 067 445 00052Traitement et élimination des déchets non dangereux (38.21Z)TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES
LE BOUTARIQ 05400 VEYNES
01/01/2017en activité
200 067 445 00078Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)GITES FORESTIERS
LA MERETIERE-MAISON DU TERRITOIRE 7 RUE DE LA TUILERIE 05400 VEYNES
01/01/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 067 445 00011Administration publique générale (84.11Z)MAISON DES COMMUNES 05400 VEYNESancien siège social01/01/2017fermé le 21/07/2022
200 067 445 00045Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)MASSIF DE CEUZE
05400 MANTEYER
01/01/2017fermé le 31/12/2024