CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
17 établissements dont 14 sont en activité

L’administration CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE. Elle possède 17 établissements dont 14 sont en activité.

Informations légales de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 22/04/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 17 établissements dont 14 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

17 établissements de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 069 623 00011Administration publique générale (84.11Z)3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLEsiège social01/01/2017en activité
200 069 623 00029Transformation et conservation de la viande de boucherie (10.11Z)ABATTOIR
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00037Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT AUTONOME
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00045Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT COLLECTIF
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00052Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)CENTRE AUTISITE
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00078Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA MONTROND
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00086Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA LA PLANCHETTE
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00094Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA SIROD
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00102Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)ADS (AUTORISATION DROITS DES SOLS)
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/02/2017en activité
200 069 623 00110Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE COMMERCIALE
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00128Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SPANC
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00144Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)MIGNOVILLARD ZONE
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00169Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)CENSEAU CUVIER ZONNE
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017en activité
200 069 623 00185Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA BOUVET
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
11/04/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 069 623 00060Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA EQUEVILLON
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017fermé le 31/12/2023
200 069 623 00136Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)ORDURES MENAGERES
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017fermé le 31/12/2023
200 069 623 00177Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)REGIE HAUTE JOUX
3 RUE VICTOR BERARD 39300 CHAMPAGNOLE
01/01/2017fermé le 01/01/2018