CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 9 sont en activité

L’administration CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON DE PAYS LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS. Elle possède 11 établissements dont 9 sont en activité.

Informations légales de CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 25/02/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 11 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 071 207 00019Administration publique générale (84.11Z)MAISON DE PAYS LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOISsiège social01/01/2017en activité
200 071 207 00027Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)DECHETS MENAGERS
LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2017en activité
200 071 207 00035Gestion d’installations sportives (93.11Z)PISTES DE L'AUXOIS
PL LIBERATION 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2017en activité
200 071 207 00068Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2017en activité
200 071 207 00076Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)MAISON DE PAYS
LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2017en activité
200 071 207 00100Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)SOCIAL
LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2017en activité
200 071 207 00126Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)POLE DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE
LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2017en activité
200 071 207 00134Accueil de jeunes enfants (88.91A)ENFANCE
RUE PONSARD 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2017en activité
200 071 207 00191Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)TOURISME
MAISON DE PAYS LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/02/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 071 207 00142Gestion d’installations sportives (93.11Z)SALLES OMNISPORTS
LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2017fermé le 31/12/2023
200 071 207 00183Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)GEMAPI
MAISON DE PAYS LE SEUIL 21320 POUILLY-EN-AUXOIS
01/01/2018fermé le 31/12/2023