CC DU PIEMONT CEVENOL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 6 sont en activité

L’administration CC DU PIEMONT CEVENOL a été créée le 1 janvier 2013, il y a 12 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSAC. Elle possède 8 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de CC DU PIEMONT CEVENOL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2013
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2013. Elle a été mise à jour le 05/08/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC DU PIEMONT CEVENOL

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de CC DU PIEMONT CEVENOL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 034 411 00013Administration publique générale (84.11Z)13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSACsiège social01/01/2013en activité
200 034 411 00021Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSAC
01/01/2013en activité
200 034 411 00039Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAM SAUVE
13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSAC
01/01/2013en activité
200 034 411 00054Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)SERVICE RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES
13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSAC
01/01/2013en activité
200 034 411 00070Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL PIEMONT CEVENOL
13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSAC
01/01/2014en activité
200 034 411 00088Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC DES BATAILLES TRANCHE 2
13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSAC
25/05/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 034 411 00047Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAM LIOUC
13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSAC
01/01/2013fermé le 26/10/2022
200 034 411 00062Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC BATAILLES
13 B RUE DU DOCTEUR ROCHEBLAVE 30260 QUISSAC
01/01/2012fermé le 25/05/2022