CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration CC MONTS, RANCE ET ROUGIER a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au CENTRE ADMINISTRATIF RTE DE LACAUNE 12370 BELMONT-SUR-RANCE. Elle possède 7 établissements.

Informations légales de CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 067 163 00010Administration publique générale (84.11Z)CENTRE ADMINISTRATIF RTE DE LACAUNE 12370 BELMONT-SUR-RANCEsiège social01/01/2017en activité
200 067 163 00028Projection de films cinématographiques (59.14Z)CINEMA LE TEMPLE
18 RUE DU BARRY 12360 CAMARES
01/01/2017en activité
200 067 163 00036Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)SCE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
CENTRE ADMINISTRATIF RTE DE LACAUNE 12370 BELMONT-SUR-RANCE
01/01/2017en activité
200 067 163 00044Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA LA PLANE HAUTE
CENTRE ADMINISTRATIF RTE DE LACAUNE 12370 BELMONT-SUR-RANCE
01/01/2017en activité
200 067 163 00069Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DE TOURISME
RTE D'ALBI 12380 SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
01/01/2017en activité
200 067 163 00093Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'ACTIVITE BEL AIR
CENTRE ADMINISTRATIF RTE DE LACAUNE 12370 BELMONT-SUR-RANCE
21/02/2017en activité
200 067 163 00101Production d’électricité (35.11Z)GESTION ET PRODUCTION D' ENERGIES RENOUVELABLES
CENTRE ADMINISTRATIF RTE DE LACAUNE 12370 BELMONT-SUR-RANCE
27/04/2023en activité