CENTRE EUROPEEN POUR HANDICAPES-L ARCHE (ARCHE)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité

L’association CENTRE EUROPEEN POUR HANDICAPES-L ARCHE (ARCHE) a été créée le 1 janvier 1979, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 91 CHE DU MOULIN A TAN 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de CENTRE EUROPEEN POUR HANDICAPES-L ARCHE (ARCHE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1979
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1979. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Siège social de CENTRE EUROPEEN POUR HANDICAPES-L ARCHE (ARCHE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de CENTRE EUROPEEN POUR HANDICAPES-L ARCHE (ARCHE)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
317 556 934 00048Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)91 CHE DU MOULIN A TAN 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITONsiège social07/01/2014en activité
317 556 934 00055Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)LA MAISON DE VIE LE BUIS MORSENT RUE JEAN - PIERRE BLANCHARD 27180 SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT01/01/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
317 556 934 00022Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)ARCHE
236 RUE DES TANNERIES 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON
fermé le 15/12/2002
317 556 934 00030Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)LES PETITS BOIS 27160 SAINTE-MARIE-D'ATTEZancien siège social01/01/1995fermé le 07/01/2014