CENTRE SOCIAL MOSAIQUE

Association ‣ en activité
4 établissements dont 3 sont en activité

L’association CENTRE SOCIAL MOSAIQUE a été créée le 1 juillet 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 31 PLACE DES ECOLES 01320 CHALAMONT. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de CENTRE SOCIAL MOSAIQUE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/07/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1261Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de CENTRE SOCIAL MOSAIQUE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de CENTRE SOCIAL MOSAIQUE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
325 030 930 00029Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)31 PLACE DES ECOLES 01320 CHALAMONTsiège social15/07/2013en activité
325 030 930 00037Accueil de jeunes enfants (88.91A)39 RUE DE L'ETANG 01240 MARLIEUX15/07/2019en activité
325 030 930 00045Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)22 RUE DE LA POSTE 01240 SAINT-PAUL-DE-VARAX01/07/2022en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
325 030 930 00011Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)RUE FERRACHAT 01320 CHALAMONTancien siège social01/07/1982fermé le 15/07/2013