CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE (CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE - EMBARCADERE DU PONT - VEDETTES PANORAMIQUES - SAUT DU DOUBS EXCURSIONS - PAYS DU SAUT DU DOUBS) (CNFS)
Unité légale ‣
5 établissements dont 2 sont en activité
La société CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE (CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE - EMBARCADERE DU PONT - VEDETTES PANORAMIQUES - SAUT DU DOUBS EXCURSIONS - PAYS DU SAUT DU DOUBS) (CNFS) a été créée le 1 novembre 1983, il y a 41 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : construction de bateaux de plaisance. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au CHANTIER NAVAL 2 PLACE MAXIME CUPILLARD 25130 VILLERS-LE-LAC. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE (CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE - EMBARCADERE DU PONT - VEDETTES PANORAMIQUES - SAUT DU DOUBS EXCURSIONS - PAYS DU SAUT DU DOUBS) (CNFS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/11/1983 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/11/1983. Elle a été mise à jour le 26/04/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 14/11/1983 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 14/11/1983. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE (CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE - EMBARCADERE DU PONT - VEDETTES PANORAMIQUES - SAUT DU DOUBS EXCURSIONS - PAYS DU SAUT DU DOUBS) (CNFS)
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE (CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE - EMBARCADERE DU PONT - VEDETTES PANORAMIQUES - SAUT DU DOUBS EXCURSIONS - PAYS DU SAUT DU DOUBS) (CNFS)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 328 538 764 00015 | Activité (NAF/APE) : Construction de bateaux de plaisance (30.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHANTIER NAVAL FRANCO SUISSE - EMBARCADERE DU PONT - VEDETTES PANORAMIQUES CHANTIER NAVAL 2 PLACE MAXIME CUPILLARD 25130 VILLERS-LE-LAC | Création : 01/11/1983 | État : |
| SIRET : 328 538 764 00056 | Activité (NAF/APE) : Transports fluviaux de passagers (50.30Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : EMBARCADERE DU PONT 2 PLACE MAXIME CUPILLARD 25130 VILLERS-LE-LAC | Création : 27/12/2000 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 328 538 764 00049 | Activité (NAF/APE) : Transports fluviaux de fret (50.40Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MOULIN ST PAUL PONT DE LA REPUBLIQUE 25000 BESANCON | Création : 01/01/1992 | État : |
| SIRET : 328 538 764 00023 | Activité (NAF/APE) : Transports fluviaux (61.2Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : COMPAGNIE HAUTE SAONOISE DE NAVIGATION QUAI MAVIA 70100 GRAY | Création : 01/01/1988 | État : |
| SIRET : 328 538 764 00031 | Activité (NAF/APE) : Transports fluviaux (61.2Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PORT DE RIVES 74200 THONON-LES-BAINS | Création : 01/01/1992 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).