L’association COLLECTIF TEXTILE FRANC COMTOIS (CTFC) a été créée le 23 février 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : récupération de déchets triés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au ZA DES MOIDESSEULES 39230 SELLIERES. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 23/02/2009 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 23/02/2009. Elle a été mise à jour le 02/10/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 9999___Sans convention collective___ |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ACI)Cette structure est une Entreprise Inclusive |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Marché de l’Inclusion.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Marché de l’Inclusion.
Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
Etablissements actifs :
SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
---|---|---|---|---|
SIRET : 522 430 016 00025 | Activité (NAF/APE) : Récupération de déchets triés (38.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ZA DES MOIDESSEULES 39230 SELLIERES | Création : 16/06/2014 | État : |
SIRET : 522 430 016 00033 | Activité (NAF/APE) : Récupération de déchets triés (38.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ATELIER CHANTIER D'INSERTION ZA DES MOIDESSEULES 39230 SELLIERES | Création : 01/07/2019 | État : |
Etablissement fermé :
SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
---|---|---|---|---|
SIRET : 522 430 016 00017 | Activité (NAF/APE) : Récupération de déchets triés (38.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 26 GRANDE RUE DE LA BRESSE 39230 CHAUMERGY | Création : 23/02/2009 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).