COLLECTIF TEXTILE FRANC COMTOIS (CTFC)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association COLLECTIF TEXTILE FRANC COMTOIS (CTFC) a été créée le 23 février 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : récupération de déchets triés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au ZA DES MOIDESSEULES 39230 SELLIERES. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de COLLECTIF TEXTILE FRANC COMTOIS (CTFC)

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 23/02/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 23/02/2009. Elle a été mise à jour le 02/10/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ACI)Cette structure est une Entreprise Inclusive

Siège social de COLLECTIF TEXTILE FRANC COMTOIS (CTFC)

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COLLECTIF TEXTILE FRANC COMTOIS (CTFC)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
522 430 016 00025Récupération de déchets triés (38.32Z)ZA DES MOIDESSEULES 39230 SELLIERESsiège social16/06/2014en activité
522 430 016 00033Récupération de déchets triés (38.32Z)ATELIER CHANTIER D'INSERTION ZA DES MOIDESSEULES 39230 SELLIERES01/07/2019en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
522 430 016 00017Récupération de déchets triés (38.32Z)26 GRANDE RUE DE LA BRESSE 39230 CHAUMERGYancien siège social23/02/2009fermé le 16/06/2014