COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES

Association ‣ en activité
6 établissements dont 3 sont en activité

L’association COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités hospitalières. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au DOMAINE LA CHANAL RUE DE LA CHANAL 01700 MIRIBEL. Elle possède 6 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Siège social de COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
779 367 036 00059Activités hospitalières (86.10Z)CMRP ROMANS FERRARI
DOMAINE LA CHANAL RUE DE LA CHANAL 01700 MIRIBEL
siège social
22/10/2007en activité
779 367 036 00042Hébergement social pour handicapés physiques (87.30B)FAM ROMANS FERRARI
FOYER ACCUEIL MEDIC ROMANS FERRARI LE VILLAGE 01400 ROMANS
01/04/2007en activité
779 367 036 00067Activités hospitalières (86.10Z)SMAEC
1 RUE DE L'ANCIENNE MONTEE 01700 MIRIBEL
19/08/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
779 367 036 00018Activités hospitalières (85.1A)01400 ROMANSancien siège socialfermé le 22/10/2007
779 367 036 00026Activités hospitalières (85.1A)S.M.A.E.C.
110 COURS TOLSTOI 69100 VILLEURBANNE
03/09/2001fermé le 14/12/2006
779 367 036 00034Activités hospitalières (86.10Z)1 COURS ALBERT THOMAS 69003 LYON14/12/2006fermé le 19/08/2015