COMITE DE BASSIN D'EMPLOI DU NIORTAIS ET HAUT VAL DE SEVRE
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association COMITE DE BASSIN D'EMPLOI DU NIORTAIS ET HAUT VAL DE SEVRE a été créée le 1 mai 2010, il y a 15 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : traitement de données, hébergement et activités connexes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 7 RUE SAINTE CLAIRE DEVILLE 79000 NIORT. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de COMITE DE BASSIN D'EMPLOI DU NIORTAIS ET HAUT VAL DE SEVRE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/05/2010 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/05/2010. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 03/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de COMITE DE BASSIN D'EMPLOI DU NIORTAIS ET HAUT VAL DE SEVRE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 03/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de COMITE DE BASSIN D'EMPLOI DU NIORTAIS ET HAUT VAL DE SEVRE
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 524 631 710 00026 | Activité (NAF/APE) : Traitement de données, hébergement et activités connexes (63.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 7 RUE SAINTE CLAIRE DEVILLE 79000 NIORT | Création : 26/04/2018 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 524 631 710 00018 | Activité (NAF/APE) : Traitement de données, hébergement et activités connexes (63.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 28 RUE BLAISE PASCAL 79000 NIORT | Création : 01/05/2010 | État : |
Mise à jour le 03/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).