COMITE DEP HAND-BALL DES DEUX-SEVRES

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEP HAND-BALL DES DEUX-SEVRES a été créée le 1 septembre 1994, il y a 31 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS 28 RUE DE LA BLAUDERIE 79000 NIORT. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEP HAND-BALL DES DEUX-SEVRES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/09/1994
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/1994. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEP HAND-BALL DES DEUX-SEVRES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMITE DEP HAND-BALL DES DEUX-SEVRES

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
398 267 054 00045Autres activités liées au sport (93.19Z)MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS 28 RUE DE LA BLAUDERIE 79000 NIORTsiège social25/10/2012en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
398 267 054 00011Organisations associatives n.c.a. (91.3E)12 RUE JOSEPH CUGNOT 79000 NIORT01/09/1994fermé le 08/09/2001
398 267 054 00029Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)103 AVENUE DE PARIS 79000 NIORTancien siège social08/09/2001fermé le 11/06/2008
398 267 054 00037Autres activités liées au sport (93.19Z)6 RUE DE L'ABREUVOIR 79000 NIORTancien siège social11/06/2008fermé le 25/10/2012