COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DU CALVADOS

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DU CALVADOS a été créée le 22 octobre 1993, il y a 32 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS 5 RUE GUYON DE GUERCHEVILLE 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DU CALVADOS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 22/10/1993
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 22/10/1993. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DU CALVADOS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DU CALVADOS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
394 410 831 00058Autres activités liées au sport (93.19Z)MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS 5 RUE GUYON DE GUERCHEVILLE 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRsiège social01/03/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
394 410 831 00017Autres activités sportives (92.6C)6 RUE ROGER DECHAMBRE 14000 CAEN22/10/1993fermé le 08/12/1997
394 410 831 00025Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON POLYVALENTE 1018 LE GRAND PARC 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRancien siège social08/12/1997fermé le 02/04/2008
394 410 831 00033Activités de clubs de sports (93.12Z)22 AVENUE PERE CHARLES DE FOUCAULD 14000 CAENancien siège social02/04/2008fermé le 23/02/2023
394 410 831 00041Activités de clubs de sports (93.12Z)17 RUE DES FRERES LUMIERE 14120 MONDEVILLEancien siège social23/02/2023fermé le 01/03/2024