COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS HAND BALL

Association ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS HAND BALL a été créée le 1 janvier 1987, il y a 38 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 36 RUE FREDERIC CHOPIN 25000 BESANCON. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS HAND BALL

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1987
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1987. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS HAND BALL

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS HAND BALL

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
340 333 400 00067Activités de clubs de sports (93.12Z)36 RUE FREDERIC CHOPIN 25000 BESANCONsiège social16/08/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
340 333 400 00018Autres activités sportives (92.6C)4 RUE DE L'ARDOISIERE 25660 MORRE01/01/1987fermé le 01/03/1995
340 333 400 00026Autres activités sportives (92.6C)22 AVENUE CARNOT 25000 BESANCON01/03/1995fermé le 01/01/2003
340 333 400 00034Autres activités sportives (92.6C)19 RUE ALAIN SAVARY 25000 BESANCONancien siège social01/01/2003fermé le 14/02/2007
340 333 400 00042Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs (85.51Z)16 CHEMIN JOSEPH DE COURVOISIER 25000 BESANCONancien siège social14/02/2007fermé le 12/06/2015
340 333 400 00059Activités de clubs de sports (93.12Z)14 AVENUE LEO LAGRANGE 25000 BESANCONancien siège social12/06/2015fermé le 16/08/2021