COMITE DEPARTEMENTAL RHONE ET METROPOLE DE LYON DE RUGBY A XIII

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL RHONE ET METROPOLE DE LYON DE RUGBY A XIII a été créée le 1 janvier 1960, il y a 65 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 28 RUE JULIEN 69003 LYON. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL RHONE ET METROPOLE DE LYON DE RUGBY A XIII

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1960
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1960. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL RHONE ET METROPOLE DE LYON DE RUGBY A XIII

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL RHONE ET METROPOLE DE LYON DE RUGBY A XIII

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
409 472 701 00047Autres activités liées au sport (93.19Z)28 RUE JULIEN 69003 LYONsiège social01/06/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
409 472 701 00013Autres activités sportives (92.6C)407 AVENUE JEAN JAURES 69007 LYONancien siège social01/01/1960fermé le 01/01/2006
409 472 701 00021Activités de clubs de sports (93.12Z)186 RUE DE GERLAND 69007 LYONancien siège social01/01/2006fermé le 01/01/2012
409 472 701 00039Activités de clubs de sports (93.12Z)ESPACE DEPARTEMENTAL DES SPORTS 8 B RUE LOUIS THEVENET 69004 LYONancien siège social01/01/2012fermé le 01/06/2018