COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 17

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 17 a été créée le 15 décembre 1992, il y a 33 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 18 RUE JEAN EFFEL 17000 LA ROCHELLE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 17

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 15/12/1992
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/12/1992. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 17

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 17

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
483 432 902 00037Autres activités liées au sport (93.19Z)18 RUE JEAN EFFEL 17000 LA ROCHELLEsiège social04/05/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
483 432 902 00011Organisations professionnelles (91.1C)CHATEAU DE CRAMAHE 17220 SALLES-SUR-MERancien siège social15/12/1992fermé le 29/01/2005
483 432 902 00029Activités des organisations professionnelles (94.12Z)ASSOCIATION EMMANUELLE IMPASSE GEORGES CLEMENCEAU 17340 CHATELAILLON-PLAGEancien siège social29/01/2005fermé le 04/05/2009