COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DE L'OISE (CD 60 SPT)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DE L'OISE (CD 60 SPT) a été créée le 22 octobre 1975, il y a 50 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 RUE MARCEL RINN 60350 BERNEUIL-SUR-AISNE. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DE L'OISE (CD 60 SPT)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 22/10/1975
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 22/10/1975. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DE L'OISE (CD 60 SPT)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DE L'OISE (CD 60 SPT)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
410 218 523 00059Autres activités liées au sport (93.19Z)COMITE DEPARTEMENTAL OISE
1 RUE MARCEL RINN 60350 BERNEUIL-SUR-AISNE
siège social
24/04/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
410 218 523 00018Organisations associatives n.c.a. (91.3E)PORTE 13 120 BOULEVARD DES ETATS-UNIS 60200 COMPIEGNE22/10/1975fermé le 01/10/1997
410 218 523 00026Organisations associatives n.c.a. (91.3E)43 RUE DES CASCADES 60350 CUISE-LA-MOTTEancien siège social01/10/1997fermé le 13/04/2006
410 218 523 00034Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)CD 60 EPMM SPORTS POUR TOUS 22 RUE DE LA FONTAINE SAINT-MARTIN 60350 ATTICHYancien siège social13/04/2006fermé le 29/01/2010
410 218 523 00042Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE 60320 SAINT-SAUVEURancien siège social29/01/2010fermé le 24/04/2015