COMITE NATIONAL DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE (CNOSAP)

Association ‣ en activité
8 établissements dont 4 sont en activité

L’association COMITE NATIONAL DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE (CNOSAP) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 13 PLACE VENDOME 75001 PARIS. Elle possède 8 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMITE NATIONAL DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE (CNOSAP)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 1909Convention collective nationale des organismes de tourismeIDCC 1316Convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE NATIONAL DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE (CNOSAP)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMITE NATIONAL DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE (CNOSAP)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
775 657 828 00015Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)13 PLACE VENDOME 75001 PARISsiège socialen activité
775 657 828 00064Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)CNOSAP
12 RUE CHARLES FOURIER 75013 PARIS
30/10/2004en activité
775 657 828 00049Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING DES MARAISES
7 CHEMIN DES SALIERES 17410 SAINT-MARTIN-DE-RE
13/06/1994en activité
775 657 828 00080Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)RTE DE RIVE DOUX 17630 LA FLOTTE01/12/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
775 657 828 00056Organisations associatives n.c.a. (91.3E)CNOSAP
14 RUE FERRUS 75014 PARIS
01/01/1990fermé le 30/10/2004
775 657 828 00072Traduction et interprétation (74.30Z)ROUTE DU FORT DE LA PREE 17630 LA FLOTTE01/12/2020fermé
775 657 828 00023Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CASABIANDA 20270 ALERIAfermé le 01/12/2020
775 657 828 00031Traduction et interprétation (74.30Z)CENTRE DE DETENTION DE MAUZAC
MR PERIS 24150 MAUZAC-ET-GRAND-CASTANG
01/07/1989fermé le 01/12/2020