L’association COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CROS) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE a été créée le 5 juillet 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au BATIMENT CATEAU 19 RUE COUBERTIN 21000 DIJON. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CROS) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 05/07/2017 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/07/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2511Convention collective nationale du sport |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi |
Mise à jour le 02/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CROS) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 03/07/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CROS) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 831 848 510 00010 | Activité (NAF/APE) : Autres activités liées au sport (93.19Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BATIMENT CATEAU 19 RUE COUBERTIN 21000 DIJON | Création : 05/07/2017 | État : |
| SIRET : 831 848 510 00028 | Activité (NAF/APE) : Autres activités liées au sport (93.19Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 3 AVENUE DES MONTBOUCONS 25000 BESANCON | Création : 25/03/2018 | État : |
Mise à jour le 02/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).