COMITE REGIONAL SPORTS POUR TOUS BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CR SPT BFC)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE REGIONAL SPORTS POUR TOUS BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CR SPT BFC) a été créée le 1 avril 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON REGIONALE DES SPORTS 3 AVENUE DES MONTBOUCONS 25000 BESANCON. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE REGIONAL SPORTS POUR TOUS BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CR SPT BFC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/04/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi

Siège social de COMITE REGIONAL SPORTS POUR TOUS BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CR SPT BFC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE REGIONAL SPORTS POUR TOUS BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CR SPT BFC)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
350 816 849 00037Autres activités liées au sport (93.19Z)MAISON REGIONALE DES SPORTS 3 AVENUE DES MONTBOUCONS 25000 BESANCONsiège social10/05/2005en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
350 816 849 00011Autres activités sportives (92.6C)7 RUE CAMILLE DESMOULINS 25000 BESANCON01/04/1989fermé le 16/09/1997
350 816 849 00029Autres activités sportives (92.6C)19 RUE ROGER MARTIN DU GARD 25000 BESANCONancien siège social16/09/1997fermé le 10/05/2005