COMITE SOCIO CULTUREL ET DE LOISIRS DU DOMFRONTAIS

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE SOCIO CULTUREL ET DE LOISIRS DU DOMFRONTAIS a été créée le 1 octobre 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités récréatives et de loisirs. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 RUE DE GODRAS 61700 DOMFRONT-EN-POIRAIE. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE SOCIO CULTUREL ET DE LOISIRS DU DOMFRONTAIS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/10/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE SOCIO CULTUREL ET DE LOISIRS DU DOMFRONTAIS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMITE SOCIO CULTUREL ET DE LOISIRS DU DOMFRONTAIS

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
352 985 204 00051Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)5 RUE DE GODRAS 61700 DOMFRONT-EN-POIRAIEsiège social31/12/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
352 985 204 00010Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)HOTEL DE VILLE PL DE LA ROIRIE 61700 DOMFRONT-EN-POIRAIEancien siège social01/10/1989fermé le 01/09/2013
352 985 204 00028Autres enseignements (85.59B)SECTION ARTS PLASTIQUES
MAIRIE PL DE LA ROIRIE 61700 DOMFRONT-EN-POIRAIE
04/03/1982fermé le 31/12/2020
352 985 204 00036Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)ECOLE DE MUSIQUE
52B 52 RUE DU DOCTEUR BARRABE 61700 DOMFRONT-EN-POIRAIE
01/10/1991fermé le 31/12/2020
352 985 204 00044Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAISON DES ASSOCIATIONS 1 PL DU COMMERCE 61700 DOMFRONT-EN-POIRAIEancien siège social01/09/2013fermé le 31/12/2018