COMITE TERRITORIAL AUBE HAUTE MARNE DE BASKETBALL (CT1052)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE TERRITORIAL AUBE HAUTE MARNE DE BASKETBALL (CT1052) a été créée le 1 décembre 1993, il y a 31 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 RUE MARIE CURIE 10000 TROYES. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE TERRITORIAL AUBE HAUTE MARNE DE BASKETBALL (CT1052)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/12/1993
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/12/1993. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE TERRITORIAL AUBE HAUTE MARNE DE BASKETBALL (CT1052)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE TERRITORIAL AUBE HAUTE MARNE DE BASKETBALL (CT1052)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
395 105 570 00034Activités de clubs de sports (93.12Z)5 RUE MARIE CURIE 10000 TROYESsiège social15/11/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
395 105 570 00018Autres activités sportives (92.6C)MAISON SOCIETES SPORTIVES 2 BOULEVARD CARNOT 10000 TROYES01/12/1993fermé le 19/02/2001
395 105 570 00026Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON DES ASSOCIATIONS 63 AVENUE PASTEUR 10000 TROYESancien siège social19/02/2001fermé le 15/11/2014